04 MARS 2025
Quels sont les délais à prendre en compte pour l'organisation d'un spectacle de drones ?
Quel est le temps nécessaire à l'administration pour autoriser un spectacle de drones lumineux ? Les délais peuvent-ils varier selon le spectacle ? Selon les pays ?
Dans un premier temps, nous allons aborder le cas des spectacles de drones en France, puis à l'étranger.
Nous nous baserons sur la législation française en vigueur afin de déterminer le cadre légal applicable à votre spectacle.
Pour commencer, il est important de savoir que les spectacles de drones en France font partie des manifestations aériennes. L'arrêté du 10 novembre 2021 modifié, relatif aux manifestations aériennes (également appelé "arrêté MANIF"), définit deux cadres pour les spectacles de drones :
- Les MAA
- Les SAPA.AE
Qu'est-ce qu'une MAA ?
Une MAA est une Manifestation Aérienne Autre.
Pour savoir si votre spectacle relève d'une MAA, il doit remplir toutes les conditions suivantes :
- Être organisé sans appel au public par voie d’affiches, d’annonces dans les médias ou par tout autre moyen.
- Accueillir un public de moins de 5 000 spectateurs par jour, sans accès prévisible d’un autre public sur le site, ou dont l’accès à toute autre personne est interdit.
Par exemple, si votre spectacle est privé, réalisé dans le cadre d’un séminaire d’entreprise ou d’un mariage, et qu’il n’est pas destiné au grand public mais à des invités spécifiques dont le nombre est inférieur à 5 000, il relève d’une MAA. De plus, il doit être organisé dans un site clos, comme un domaine de réception, une plage privée ou l’une de vos propriétés.
Chez Diffuse, nous disposons d’une autorisation d’exploitation en catégorie spécifique générique valable deux ans. Cela signifie que nous bénéficions d’un "permis de vol permanent" délivré par la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile, ce qui nous exempte du délai habituel de trois mois pour le traitement d’une demande d’autorisation d’exploitation.
Cependant, nous devons toujours effectuer :
- Une demande de dérogation pour le vol de nuit, dont le dossier doit être déposé à la Préfecture concernée 30 jours avant le spectacle.
- Une demande d’autorisation auprès des gestionnaires aériens concernés (aéroports, zones militaires, hélistations, etc.).
Ainsi, si votre spectacle entre dans le cadre d’une MAA, il peut être préparé 30 jours avant la date prévue pour votre événement. Bien sûr, cela reste sous réserve du temps nécessaire à la création artistique du spectacle.
Et si votre spectacle n'est pas une MAA, alors c'est un SAPA.AE !
Qu'est-ce qu'un SAPA.AE ?
Un SAPA.AE est un Spectacle Aérien Public d'Aéronefs sans équipage à bord soumis à Autorisation d'Exploitation.
Si votre spectacle est concerné par l'un des points suivants alors il s'agit d'un SAPA.AE :
- Vous attendez un public de plus de 5 000 spectateurs par jour avec une zone prévue pour accueillir le public.
- Vous allez organiser un appel au public par voie d’affiches, d’annonces dans les médias ou par tout autre moyen.
Par exemple, si votre spectacle est public, réalisé dans le cadre d’une fête nationale, d'un marché de noël ou d'un festival par exemple. Votre spectacle est considéré comme destiné au grand public même si le nombre de spectateurs attendu est inférieur à 5 000 spectateurs.
Chez Diffuse, nous disposons d’une autorisation d’exploitation en catégorie spécifique générique valable deux ans. Cela signifie que nous bénéficions d’un "permis de vol permanent" délivré par la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile, ce qui nous exempte du délai habituel de trois mois pour le traitement d’une demande d’autorisation d’exploitation.
Cependant, nous devrons effectuer :
- Une demande d'autorisation d'organisation d'un SAPA.AE, dont le dossier complet doit être déposé 45 jours avant l'événement à la Préfecture concernée.
- Une demande de dérogation pour le vol de nuit, dont le dossier doit être déposé à la Préfecture concernée 30 jours avant le spectacle.
- Une demande d’autorisation auprès des gestionnaires aériens concernés (aéroports, zones militaires, hélistations, etc.).
Ainsi, si votre spectacle entre dans le cadre d’un SAPA.AE, il peut être préparé 45 jours avant la date prévue pour votre événement. Bien sûr, cela reste sous réserve du temps nécessaire à la création artistique du spectacle.
Concernant les spectacles à l'étranger là aussi nous retrouvons deux catégories :
- Les spectacles réalisés au sein de l'EASA.
- Les spectacles réalisés en dehors de l'EASA.
L'EASA (European Union Aviation Safety Agency), ou Agence de l'Union Européenne pour la sécurité aérienne, regroupe les 27 pays membres de l'Union européenne ainsi que plusieurs pays associés dont l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse via un accord bilatéral avec l'Union Européenne.
Si votre spectacle est réalisé au sein de l'EASA, notre autorisation d’exploitation en catégorie spécifique générique est reconnue dans l'état membre. L'autorisation de vol sera délivrée à la suite d'un échange entre les services de l'administration Française et les services de l'administration du pays concerné. Cependant il peut y avoir des restrictions locales spécifiques dans le pays concerné, nous recommandons donc de prévoir un délai de 8 à 6 semaines pour lancer les demandes d'autorisations avant la date du spectacle.
En dehors de l'EASA, nous ne possédons pas d'autorisations spécifiques et nous vous recommandons donc de nous contacter au plus vite pour organiser votre événement, chaque pays à ses règlementations propres et nous devons nous y conformer. Il faut donc bien prendre en compte qu'en fonction de l'ampleur du spectacle, du pays concerné et de l'organisateur du spectacle des délais peuvent varier énormément.
En conclusion nos spectacles de drones sont réalisables :
- En France en 30 ou 45 jours.
- En Europe en 6 à 8 semaines.
- Et dans le monde entier en fonctions des règlementations locales.
Il ne faut pas oublier que cet article porte uniquement sur les délais administratifs, et que nos délais de production peuvent être plus ou moins longs en fonction de la complexité artistique du spectacle demandé et de la période à laquelle il est prévu.
Nos équipes restent à votre entière disposition pour vous accompagner dans votre projet !
